Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OZMA
Numéro de dépôt :
1656493
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2001
Présentation de la marque OZMA
Déposée le 18 avril 1991 par PRUDHOMME Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OZMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OZMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZMA est expirée depuis le 18 avril 2001.
PRUDHOMME Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38